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Mentions légales, réalisation web ginsao

Propriété du site

Le présent site est la propriété de L’Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée Selosse-Pajon immatriculée à Reims sous le n° de Siret 47946973600017, et dont le siège social est situé 4 rue de la Libération à Chavot-Courcourt (51530).
 

Conception, réalisation et hébergement

Conception, réalisation, design : > www.ginsao.fr
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Hébergement : OVH
Crédits photos : Champagnes Selosse-Pajon, Fotolia.
Prises de vues : Studio AD’Clic.
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Condition d’utilisation et propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, et tout autre élément composant le site, sont la propriété des Champagnes Selosse-Pajon.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées (semi-figuratives ou non). Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet, de son ayant-droit ou mandataire est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

 

Informations sur les produits et services

Les informations et textes contenus dans le présent site ne sont pas contractuels. Ils ne sont fournis qu’à titre indicatif et peuvent faire l’objet de modifications ou de mises à jour sans préavis.
Le Domaine des Champagnes Selosse-Pajon peut aussi, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations et/ou des modifications aux produits et/ou services décrits sur ce site.